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Atteinte à l’intégrité de l’œuvre ‘la vague’ de Camille Claudel et la notion d’exemplaire original

Dans un arrêt du 4 mai 2012, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a eu à se prononcer sur la qualification d’exemplaire original d’une œuvre et sur l’atteinte ou non au droit moral de l’auteur.

Dans un attendu de principe, la Cour de cassation a donné une qualification de l‘exemplaire original qui ne peut être qu’une « épreuve en bronze à tirage limité coulée à partir du modèle en plâtre ou en terre cuite réalisé par le sculpteur personnellement ».

Ainsi « les supports matériels de l’œuvre portent l’empreinte de la personnalité de leur auteur et se distinguent par là d’une simple reproduction ». Continuer la lecture de Atteinte à l’intégrité de l’œuvre ‘la vague’ de Camille Claudel et la notion d’exemplaire original