Archives par mot-clé : marche de lart

Sortie de mon livre sur le droit du marché de l’art en janvier 2018

J’ai le plaisir de vous annoncer la sortie de mon livre en janvier 2018 sur le droit du marché de l’art dans la collection droit expert chez Gualino Editeur.

Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière synthétique et pratique le droit applicable au marché de l’art.

Il se fixe pour ambition de fournir aux lecteurs les informations relatives  à/aux:

  • l’identification des acteurs du marché de l’art et à la compréhension de leur rôle;
  • la qualification juridique d’une œuvre d’art;
  • la reconnaissance de l’authenticité d’une œuvre d’art ou sa contestation ;
  • droits des artistes sur leurs œuvres et ceux de leurs ayants droit ;
  • différents modes d’acquisition et de transmission d’une œuvre d’art ainsi que leurs conséquences juridiques ;
  • mécanismes de soutien à la création artistique et ceux de la défiscalisation;
  • l’exportation d’une œuvre d’art ou d’un bien culturel ;
  • l’arsenal juridique existant pour obtenir la restitution d’une œuvre d’art.

Il est destiné aux étudiants en droit et dans les écoles d’art mais il peut être utile aussi à tous les professionnels du marché de l’art : juristes, avocats, compagnies d’assurances, collectionneurs, musées, fonds de dotation et fondations, associations culturelles, galeristes et courtiers, ainsi qu’à divers experts.

Droit du marché de l'art

Une nouvelle émission de radio sur l’art et le droit sur Fréquence protestante en septembre 2017

C’est le printemps, le moment du renouveau, des nouveaux projets bouillonnent!

Je suis heureuse de vous annoncer une nouvelle émission de radio sur l’art et le droit qui sera diffusée sur Fréquence protestante (100.7 FM) à partir de la rentrée de septembre. Je remercie la directrice de la radio, Isabelle Fiévet-Rossignol pour sa confiance.

Je recevrai donc tous les deux mois des professionnels pour vous guider sur le droit du marché de l’art en répondant à de nombreuses questions juridiques. Par exemple:

  • Comment faire annuler une vente pour faux?
  • J’ai hérité de plusieurs objets de décoration, de tableaux, de dessins: est-ce- que ce sont des oeuvres d’art au sens du droit fiscal?
  • Est-ce que l’oeuvre dont j’ai fait l’acquisition est authentique?
  • Comment se prévaloir du droit de suite ?
  • L’Etat peut-il se prévaloir d’oeuvres d’art en salle des ventes?
  • Puis-je profiter de la défiscalisation en achetant des oeuvres d’art?
  • Qu’est-ce- que le mécénat d’entreprise? etc…

Au plaisir de vous retrouver sur 100.7 FM, le jeudi 28 septembre à 12H05! D’ici là je publierai le premier thème de l’émission qui sera traité et vous annoncerai mes invités…

Restez connectés!

Anne-Katel MARTINEAU

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